Mentions Légales & Conditions Générales d'Utilisation

Éditeur du site et Responsabilité

Conformément aux dispositions de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux usagers du portail documentaire de l'APRU l'identité de l'éditeur responsable de sa publication :

Propriétaire du site : APRU ASS PRIEURE ST RAPHAEL ET STE URSULE
Siège Social : 5 B RUE CESAR CAMPINCHI, 20200 BASTIA
Numéro SIREN : 379358989
Numéro RNA : W2B2002617
Directeur de la Publication : Secrétariat Administratif de l'APRU

Hébergement professionnel européen

Notre serveur d'hébergement est exclusivement opéré sur le territoire de l'Union européenne afin de garantir un cadre légal stable et la protection absolue des données de connexion de nos lecteurs :

Hébergeur du site : Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133 Walnut, CA 91789, États-Unis / Serveurs situés en Irlande (UE).
Liaison de contact : mirjahanmagura@gmail.com

Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

L’utilisation du présent site implique l’acceptation pleine et entière des conditions d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les usagers du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Propriété Intellectuelle : L'APRU est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’association.

Absence totale de fonctionnalités marchandes

Ce site est exclusivement voué à l'archivage historique et à la transparence de nos activités. En conséquence :

  • Il ne comporte aucune passerelle transactionnelle ou de facturation commerciale.
  • Il ne propose aucune inscription de compte utilisateur, aucun accès payant et aucun service d'achat à distance.
  • Il n'emploie aucun système d'intelligence artificielle automatisé pour profiler ou évaluer nos usagers à leur insu.